Reprise / cession d’entreprise
La vie d’une entreprise peut être parsemée de périodes rentables et des périodes de difficultés financières. Les représentants légaux ainsi que les associés doivent faire tout leur possible pour assurer la continuité des activités et pour assurer la satisfaction des clients et des fournisseurs. Toutefois, lorsque l’entreprise n’arrive plus à rapporter des bénéfices, il est préférable de la céder ou d’accepter la reprise par une personne tierce. Que ce soit une personne physique ou une personne morale, les associés peuvent accepter la cession sous certaines conditions prévues ou dans les statuts de l’entreprise.
Qui peut reprendre une entreprise ?
Dans certains cas, la reprise de l’entreprise est effectuée par une personne du domaine. Le repreneur peut également être une personne qui ne maitrise pas le domaine d’activité, mais qui est capable d’investir un capital important pour relancer les activités. Dans tous les cas, une fois la reprise terminée, le nouveau propriétaire pourra donner un nouveau souffle à l’entreprise qui va la propulser.
Quelles sont les conséquences d’une reprise ou de la cession d’une entreprise ?
Il faut reconnaitre aussi qu’une entreprise est cédée ou reprise, celle-ci peut totalement perdre son ancienne image de marque au profit d’une autre. Tout dépend de ce que le nouveau propriétaire vise comme cible et comme message à faire passer. Il faut également retenir que la reprise et la cession d’une entreprise peuvent entrainer un remaniement en ce qui concerne les salariés de la société. De même, les statuts de l’entreprise devront être revus et modifiés. Les nouveaux associés doivent signer les statuts et le représentant devra faire un enregistrement auprès des autorités en signifiant les modifications effectuées.
Toutefois, la reprise ou la cession d’une entreprise n’entraine pas la radiation du registre du commerce. Au contraire la nouvelle entité peut continuer à exercer avec les anciens identifiants. Ceci dit, il n’y a pas de procédure de création à faire comme c’est le cas lors de la création d’une nouvelle entité.
Au Maroc, les entreprises sont soumises à des règles allégées dans le cas d’une reprise ou de la cession d’une entreprise. Toutefois, il est important pour les représentants légaux de connaitre les procédures à suivre pour chacun des cas afin de ne pas tomber sous le coup des amendes prévues par la loi en cas de non-conformité aux règles de reprise et de cession d’entreprise.
Comment se passe une reprise d’entreprise au Maroc ? Comment se fait la cession d’une entreprise ? Sous quelles conditions une entreprise peut-elle accepter une reprise ou une cession sur le plan légal ? Quels sont les avantages de la reprise et la cession d’entreprise ? Et, quelles peuvent en être les inconvénients pour les associés, les salariés et pour toute l’organisation de l’entreprise ?
Pour répondre à toutes vos questions, nous vous recommandons la liste d’articles dans les pages qui suivent. Nous avons réuni les principales raisons qui peuvent pousser les représentants légaux d’une entreprise à la céder à une autre entité. De même, vous y trouverez les conséquences que peut subi l’entreprise une fois que les formalités de reprise et de cession sont terminées.
